Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DUPEYROT Gérald

Numéro de dépôt :
96631793
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1996 par DUPEYROT Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est DUPEYROT Gérald, domicilié(e) 37, rue de la Villette, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPEYROT Gérald - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631793.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2006.

DUPEYROT Gérald a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOTOON , LULO , TVTOON , TOONOSCAPHE , (Marque figurative) , ETERNAUTE , NOCES DE... , CAMEO , OSCARTOON , CV ROM


DUPEYROT Gérald - 37, rue de la Villette, 75019 PARIS - France


DUPEYROT Gérald - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Papier, carton, et produits en ces matières à savoir: linge de maison, stores, sets de table, couches à jeter, dessous de chopes et carafes, ronds de serviette, stores; emballages en papier et carton à savoir enveloppes, boîtes, cornets, étuis, pochettes, tubes en carton. Produits de l'imprimerie; produits adhésifs et colles liquides, solides, et en aérosol pour le ménage et la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis; décorations pour arbres de Noël. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.